Politiques
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Politiques
- Admission et à l'inscription des élèves
- Approvisionnement en biens et services
- Civilités, aux témoignages de reconnaissance et aux événements sociaux
- Communications
- Contributions financières exigées des parents ou des usagers
- Culture
- Développement socio-économique du territoire
- Développement de saines habitudes de vie
- Dotation en ressources humaines
- Droits d'auteur
- Expulsion d'un élève
- Frais de déplacement
- Frais exigibles pour la transcription, la reproduction et la transmission de documents et de renseignements nominatifs
- Froid et tempête
- Gestion des administrateurs
- Gestion des cadres d'école et des cadres de centre
- Gestion des dossiers personnels de l'élève
- Gestion des plaintes
- Harcèlement psychologique et violence en milieu scolaire
- Logement
- Maintien et fermeture d'école
- Organisation des services éducatifs aux élèves handicapés et aux élèves en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage
- Premiers soins
- Programmes des services éducatifs complémentaires
- Règles de passage de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire et pour le passage du premier au second cycle du secondaire
- Révision d'une décision concernant un élève
- Santé et à la sécurité
- Services de garde en milieu scolaire
- Sida
- Surveillance du midi
- Transport scolaire
- Usage illicite des drogues et stupéfiants
- Utilisation de la vidéosurveillance avec enregistrement
- Utilisation des automobiles de la Commission scolaire de la Baie-James
- Utilisation des ressources informatiques et du réseau de télécommunication
- Valorisation de la formation professionnelle
- Vérification des antécédents judiciaires
